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Marques déposées par monsieur daniel deshouilleres
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arc styl
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arc styl
M. daniel deshouilleres

Numéro de dépôt :
4037542
Date de dépôt :
05/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2023
arc styl de daniel deshouilleres

Présentation de la marque arc styl

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2013 par monsieur daniel deshouilleres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « arc styl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur daniel deshouilleres domicilié(e) 9 chemin de fontainebleau - 77760 - acheres la foret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel deshouilleres domicilié(e) 9 chemin de fontainebleau - 77760 - acheres la foret - France.

La marque arc styl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arc styl est expirée depuis le 5 octobre 2023.

daniel deshouilleres a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE DESIGN , rock n road 66 , memphis road


M. daniel deshouilleres - 9 chemin de fontainebleau - 77760 - acheres la foret - France


M. daniel deshouilleres - 9 chemin de fontainebleau - 77760 - acheres la foret - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.